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 Règlement du forum poussé la porte on rigole bien ici

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AuteurMessage
Admin
Admin


Messages : 8
Date d'inscription : 25/02/2014

MessageSujet: Règlement du forum poussé la porte on rigole bien ici   Mer 26 Fév - 10:23

le forum a pour but de partager nos passions, d'échanger nos connaissances et de se détendre

Après votre inscription sur ce forum je vous demande de vous présenter afin qu'on fasse connaissance.

l'admin fais sont possible pour que tous les échanges se passe bien et que tous le monde reçois  

Ensuite de respecter ces quelques règles :

* on écrit dans un français compréhensible par tous (pas de style SMS)

il est interdit de tenir des propos :

* - racistes, sexistes, insultants, diffamatoires, irrespectueux, homophobes, portant atteintes aux bonnes mœurs

* - exprimant une opinion politique ou religieuse (il y a des forums pour cela)

* - à caractères publicitaires, commerciaux, promotionnels sauf si la rubrique où le message est posté autorise ce type de message

* - D'échanger des grilles de créateur commercialisés (point de croix)

Merci de les respecter.

- Je tiens à vous rappeler pour les brodeuses que tout échange de grilles sous copyright est interdit au sain du forum... Toute demande de grilles encore commercialisées est exclue: N’indiquez pas de liens de sites russes et autres qui pratiquent le piratage... Uniquement des liens de sites officiels qui offrent des grilles gratuites... Il en va de la vie de ce forum!!!!"

Moi et mes coéquipières du forum nous supprimerons votre message
avec un avertissement par mp
et si cela venais a se rééditer je viendrais au règlement du forum
je supprimerais votre compte pour non respect de la chartre et du règlement

Ensemble respectons la création.

Pour participer il faut avoir 50 messages
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jusqu'à 2 ans de prison ferme et 150.000€ d'amende. L.335-2 du CPI.

A la contrefaçon peut s'ajouter le recel, si on a eu connaissance de l'origine délictueuse des fichiers que l'on récupère
(en téléchargements, par ex.)
L.321-1 du CP.
condamnation jusqu'à cinq ans de prison et 380.000 € d'amende.

Remarque : une numérisation d'oeuvre est bien considérée comme une reproduction et donc soumise aux mêmes règles et contraintes.

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